CGU - Balaad

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE
BALAAD

ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site BALAAD est édité par :
CREATIVE DN8, dont le siège siège social est situé à l'adresse suivante : 128 RUE LA BOETIE 75008 PARIS, et immatriculée au registre suivant : RCS Paris 852 226 018.
Adresse e-mail : contact@creativedn8.com.
Le directeur de publication du site est :
Emmanuel ROSEMONT.
Le site BALAAD est hébergé par :
Google Cloud Platform, dont le siège est situé 8 rue de Londres 75009 Paris.

ARTICLE 2. PRÉSENTATION DU SITE

Le site BALAAD a pour objet :
La mise en relation entre les personnes et les services, les offres et les activités, dans un espace géolocalisé et en temps réel, ainsi que la connexion entre les professionnels à l'échelle mondiale, dans le but de dynamiser et promouvoir les zones d'activité.

ARTICLE 3. CONTACT

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse e-mail suivante: contact@creativedn8.com ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : CREATIVE DN8 - 128 RUE LA BOETIE 75008 PARIS

ARTICLE 4. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

L'accès et l'utilisation du site Balaad et de tous ses services annexes et complémentaires (incluant notamment : Showmiz, Food, Weez, Village, Swapp, Lianoo) sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l'utilisateur.

ARTICLE 5. ACCÈS ET NAVIGATION

L'éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site BALAAD sur tous ses services annexes et complémentaires (incluant notamment : Showmiz, Food, Weez, Village, Swapp, Lianoo) valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation, quelques soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés.
Les présentes CGU s'appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

ARTICLE 6. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

ARTICLE 7. SERVICES RÉSERVÉS AUX UTILISATEURS INSCRITS

7.1 INSCRIPTION

L'accès à certains services et notamment à tous les services payants, est conditionné par l'inscription de l'utilisateur.
L'inscription et l'accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables juridiquement, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le site BALAAD, ainsi que les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Lors de son inscription, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L'utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.
L'utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux services.
Toute communication réalisée par BALAAD et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l'utilisateur. Ce dernier s'engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.
Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique.
L'utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d'accéder à un espace dont l'accès lui est réservé (ci-après "Espace personnel"), en complément de la saisie de son mot de passe.
L'identifiant et le mot de passe sont modifiables en ligne par l'utilisateur dans son Espace personnel. Le mot de passe est personnel et confidentiel, l'utilisateur s'engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.
BALAAD se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d'inscription aux services en cas de non-respect par l'Utilisateur des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

7.2 DÉSINSCRIPTION

L'utilisateur régulièrement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace personnel. Toute désinscription du site sera effective immédiatement après que l'utilisateur ait rempli le formulaire prévu à cet effet.

ARTICLE 8. RESPONSABILITÉS

L'éditeur n'est responsable que du contenu qu'il a lui-même édité.
L'éditeur n'est pas responsable :
- en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu'il soit ;
- des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services ;
- des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
- des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu'il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard de traitement de données à caractère personnel.
Par ailleurs, le site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations qui y sont diffusées.
L'utilisateur est responsable :
- de la protection de son matériel et de ses données ;
- de l'utilisation qu'il fait du site ou de ses services ;
- s'il ne respecte ni la lettre, ni l'esprit des présentes CGU.

ARTICLE 9. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet sur lesquels BALAAD n'exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l'éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu'il est possible de trouver sur ces sites.
L'éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.
En outre, l'information préalable de l'éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Enfin, BALAAD se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l'estime non conforme à sa politique éditoriale.

ARTICLE 10. COLLECTE DE DONNÉES

En outre, le site est conforme aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu des dispositions de la loi précitée, l'utilisateur bénéficie, notamment, d'un droit d'opposition (articles 32 et 38), d'accès (articles 38 et 39) et de rectification (article 40) des données le concernant.
Pour faire usage de l'un des droits précités, l'utilisateur doit s'adresser à l'éditeur en le contactant par e-mail à l'adresse suivante : contact@creativedn8.com, ou par courrier recommandé adressé au siège social de l'éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

ARTICLE 11. COOKIES

Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur, lequel peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

ARTICLE 12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
L'accès au site ne vaut pas reconnaissance d'un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l'éditeur.
Il est interdit à l'utilisateur d'introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d'en modifier le contenu ou l'apparence.

ARTICLE 13. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 14. CONDITIONS D’UTILISATION PAR LES UTILISATEURS NON PROFESSIONNELS

14.1 ACCES AU SITE PAR LES PARTICULIERS « CREATEURS D’EVENEMENTS »

L'inscription et la publication de contenu dans l'espace dit « LE VILLAGE » sont gratuites pour les utilisateurs particuliers, non professionnels, appelés les « créateurs d’évènements » ou « Event Maker ».

Une publication depuis le Compte créateur se fait uniquement si une publication a été générée par un professionnel. Le « créateur d’événement » peut alors publier du contenu au sujet de cette publication dans l’espace « LE VILLAGE ».

14.2 MODERATIONS

L’utilisateur professionnel, inscrit à un « COMPTE PRO » est libre de supprimer toutes publications et messages concernant une publication dont il est l’émetteur et publiés dans l’espace « LE VILLAGE ».
Un usage abusif, détourné ou perturbateur du site par un utilisateur pourra donner lieu à une suppression définitive et sans préavis de son compte.

ARTICLE 15. CONDITIONS D’UTILISATION PAR LES UTILISATEURS DIT PROFESSIONNELS

15.1 L’ INSCRIPTION ET L’ ACCES A UN « COMPTE PRO »

La création d’un « COMPTE PRO » et l’accès à ce même compte sont strictement réservés aux personnes physiques ou morales agissant dans le cadre d’une entité légale, inscrite administrativement en tant qu’établissement à une adresse postale fixe et identifiable. Le non-respect de cette condition peut donner lieu à une suppression sans préavis et sans remboursement du compte.

Chaque création de compte et souscription aux offres Pro BALAAD vaut pour un seul établissement.

La personne qui inscrit un établissement sur le site BALAAD est réputée et doit avoir mandat pour procéder à l’inscription, souscrire à une offre et publier tout contenu au nom ou pour l'entreprise concernée par la publication ou l’inscription.

Afin de diminuer le risque d’usurpation d’identité et garder une trace d’authentification, lors de la création d’un « COMPTE PRO », le paiement d’une première publication sera requis à l’issue de l’inscription.

15.2 LA SOUSCRIPTION AUX OFFRES BALAAD

L’intégration des détails de l’offre sera personnalisée dans l’espace réservé dit « FORFAIT EN COURS ». L’achat d’une offres BALAAD est non-remboursable.

Dans le cas d’un problème technique ayant provoqué la non-exécution d’une publication débitée du total des bulles dans l’espace « FORFAIT EN COURS », après traitement de la réclamation, une publication sera alors re-créditée au FORFAIT EN COURS.
Les publications non-utilisées à la date d’expiration de l’offre souscrite ne seront ni re-créditées et non remboursées.

Dans le cadre des forfaits aux mois et à l’année, une publication est débloquée pour chaque jour de la période souscrite. Cependant, le nombre et le moment des publications sont libres.
Par exemple pour l’achat d’un forfait à l’année BIG BULLE, l’utilisateur bénéficie de 365 publications (année non bissextile) et il a 365 jours pour épuiser ses 365 publications. Donc il peut, au minimum, en publier une par jour.

15.3 LES PUBLICATIONS
Le recours aux publications libre est possible, même si un forfait est en cours.
Une alerte et/ou une vidéo ne peuvent pas être publiées seules. Elles sont obligatoirement rattachées à une « Bulle ». Cette dernière reste l’élément central et générateur.

Ainsi, dans le cadre d’une offre incluant la possibilité d’alertes push et/ou de publication de liens vidéos, une « Bulle » publiée seule fera également diminuer d’une unité le total restant des alertes et des vidéos.
Dans le cas d’un problème technique ayant provoqué la non-exécution d’une publication libre, celle-ci pourra être remboursée après traitement de la réclamation.

ARTICLE 16. UTILISATION DU SERVICE SHOWMIZ

16.1 LE SERVICE SHOWMIZ

SHOWMIZ est un service de BALAAD. Il propose de mettre en relation les professionnels du spectacle dans le cadre d’une « Marketplace » spéciale permettant de rechercher des artistes et des professionnels dans le monde entier et de créer des opportunités professionnelles.

16.2 LE SERVICE D’AIDE AU CONTRAT SHOWMIZ

Par ailleurs, SHOWMIZ propose des fonctionnalités optionnelles afin de faciliter certains actes administratifs des professionnels:

Il propose la génération automatique d’un contrat via l’API DOCUSIGN. Le contrat généré via ce service est une aide à l’acte de contractualisation et constitue une guidance.
La production technique et l’exécution se fait en utilisant l’API DOCUSIGN. BALAAD et SHOWMIZ permettent le transfert de données de l’utilisateurs vers le générateur de contrat.
Les données rentrées par l’utilisateur ainsi que le contenu des contrats, leur modification et leur signature relèvent de la responsabilités des utilisateurs y ayant recours.
BALAAD et CD8 décline toute responsabilité en cas de litige entre des parties signataires de contrat ou en cas de problèmes techniques survenus sur l’API DOCUSIGN qui n’est pas géré par BALAAD.
BALAAD et CD8 décline également toute responsabilité eu égard aux données, et à la légalité des données, saisies par l’utilisateur, influant ou pas sur la légalité du contrat. La légalité des clauses et données du contrat doivent être vérifiée par l’utilisateur.
L’acceptation des Conditions d’utilisation de DOCUSIGN est également une condition pour utiliser l’option de génération de contrat SHOWMIZ.

16.3 LES PAIEMENTS SUR SHOWMIZ

SHOWMIZ utilise Stripe Connect afin de permettre aux utilisateurs de procéder à des paiements ou à recevoir des paiements.
Là aussi, ces fonctionnalités sont optionnelles.
L’utilisateur doit s’assurer de la légalité de la provenance des fonds qu’il transfère ou reçoit et à la bonne utilisation de Stripe et de ses services.
L’utilisation de Stripe doit suivre les procédures recommandées par le Service Stripe et par les réglementations internationales en vigueur sur les transferts de fonds.
BALAAD et CD8 décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation malveillante ou frauduleuse des services de paiement Stripe mis à disposition sur SHOWMIZ.
BALAAD et CD8 décline toute responsabilité en cas de non-respect, par l’utilisateur, des réglementations et lois en vigueur, notamment en matière bancaire et de transferts de fonds.

16.4 LA SOUSCRIPTION À SHOWMIZ

Pour souscrire à SHOWMIZ, l’utilisateur devra créer un compte professionnel Balaad, s’il n’y est pas déjà inscrit.
Si l’utilisateur a déjà un compte professionnel Balaad il pourra ajouter une « option » SHOWMIZ à son compte professionnel.

ARTICLE 17. CONTENUS INTERDITS SUR LE SITE BALAAD

Sont interdits sur le site BALAAD :
Insultes, vulgarité outrancière, dénigrement, actes ou propos racistes, discriminant et/ou offensant, propos diffamant, promotion de la violence physique ou verbale, toutes incitations, offres ou promotions d'activité de proxénétisme ou d'actes de prostitution, toutes incitations à la mise en danger d'autrui, tout contenu pornographique, tout contenu dégradant et/ou qui nuit à la réputation d'autrui, toute image de violence graphique, toute promotion de manifestation violente dans l'espace privé ou public, toute tentative d'escroquerie et publicité mensongère.

La liste, énoncée supra, n'est pas exhaustive et le champ d'interdiction inclue :
- Toute promotion d'activités illégales et toutes incitations à enfreindre la loi.
- Toute promotion de service qui enfreint ou permet d'enfreindre la loi et de troubler l'ordre public.
- Toute utilisation du service BALAAD à des fins illégales.

BALAAD décline toute responsabilité en cas d'évènements provoqués par le non-respect des conditions énoncées dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation et/ou par des actes, propos ou activités qui contreviennent à la loi et aux règles de sécurité préconisées par les textes de loi encadrant ces activités.

Tout compte ou contenu ne respectant pas les présentes Conditions Générales d'Utilisation pourra être supprimé sans préavis par l’éditeur du site BALAAD.
L’éditeur du site BALAAD se réserve le droit de modifier, faire modifier et modérer tout contenu qui ne respecte pas les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Le site BALAAD vous souhaite une excellente navigation !